Réseau Aquitaine Déchets

Référentiel national des coûts de gestion du service public d'élimination des déchets

Le référentiel national sur les coûts est piloté par l’ADEME et conduit en partenariat avec les acteurs nationaux concernés notamment l’Association des Maires de France, le Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de la Mer, AMORCE, le Cercle National du Recyclage...

Il s’agit de la première étude de ce type menée en France, portant à la fois sur tous les déchets gérés par les collectivités et sur des données observées.

Il repose sur les principes suivants :

• une construction à partir de données observées, c'est-à-dire d’informations issues des collectivités compétentes en matière de gestion des déchets ;
• un partenariat avec les collectivités locales formées au remplissage de la matrice ou à ComptaCoût® et volontaires pour remplir la matrice standard d’expression des coûts sous SINOE® ;
•  l’année 2006 comme année de référence.

 

Ce référentiel doit permettre d’acquérir une meilleure connaissance des coûts et de répondre à la demande :

• des collectivités locales qui désirent être en mesure de se comparer avec des structures équivalentes ;
• et des pouvoirs publics qui souhaitent pouvoir appréhender la structuration des coûts de la gestion des déchets pris en charge par les collectivités.

 

Pour réaliser une première édition du référentiel, et compte tenu de la difficulté à mobiliser des informations financières homogènes par le biais d’enquêtes, un appel à candidatures a été réalisé auprès des collectivités locales pour renseigner la matrice standard d’expression des coûts. Il s’est fait principalement au travers des adhérents d’AMORCE et du CNR et des délégations régionales de l’ADEME souhaitant s’impliquer dans ce projet.

Après examen des matrices standards d’expression des coûts de 124 collectivités par l’ADEME, une vingtaine de matrices ont été écartées afin d’assurer la fiabilité du référentiel (règles de remplissage non respectées, informations manquantes ou incomplètes…). Pour ce premier référentiel, l’échantillon final est donc constitué de 102 collectivités couvrant 10,5 millions d’habitants desservis.

Téléchargement Synthese-referentiel

Comité de pilotage du Réseau Aquitaine Déchets - Compte-rendu de la réunion du 8 septembre 2009 à Bordeaux

La journée a commencé sur le thème du compostage, nous avons été accueillis par l'Association Les jardins d'aujourd'hui au jardin botanique, quartier Bastide, site de réalisation des formations « guide composteur » proposées par le Conseil Général de Gironde, dans le cadre de son plan départemental de prévention des déchets, soutenu par l’ADEME.

Lors de la visite du 8 septembre, Jean-Paul Collaert, formateur et maître composteur, présente les différentes parties du jardin :

-          plantations en lasagne

-          jardin en carré

-          etc.

Sa présentation met en valeur l’intérêt de présenter le compostage sous l’angle du jardinage.

Vous pouvez retrouver une grande partie des informations qui nous ont été prensentées en cliquant sur le lien  http://www.rustica.fr/blog-jardin/evenement/rencontre-avec-un-maitre-composteur-jean-paul-collaert-1715.html

La suite de la journée a été consacrée aux sujet suivants :

Evaluation du réseau Aquitaine Déchets

Prévention et gestion des déchets des entreprises

Dynamique régionale recycleries

Etude bilan et prospectives prévention en Aquitaine

 Télécharger le document : Téléchargement CR_080909

Implications de la Loi Grenelle 1

Lors de l’enquête réalisée pour l’évaluation, la plupart des collectivités aquitaines ont revendiqué la mise en place de groupes de travail thématiques et se sont déclarées prêtes à s'impliquer davantage dans les activités du Réseau pour y participer ou même les organiser. Les attentes exprimées quant aux thématiques à aborder font figurer en première place les implications de la Loi Grenelle.

Avant de procéder à la mise en place d’un atelier test, l’ADEME, vous propose d’échanger (en ligne, en utilisant la fonctionnalité « commentaires » de ce blog), sur un certain nombre de documents de référence que nous mettons à votre disposition.

Vous pouvez télécharger ci-dessous, le texte correspondant à la présentation de la loi (article 1), ainsi qu'à la partie traitant des déchets (Articles 46 et 47).

N’hésitez pas à faire part de vos remarques et questions aux autres membres du Réseau.

  

Téléchargement Loi Grenelle 1 Partie déchets

Colloque Prévention et Gestion des déchets dans les territoires - Lille les 23 et 25 juin derniers

L’ADEME diffuse les synthèses des interventions et des échanges qui ont eu lieu lors du colloque :

Sessions plénières :

1. Prévention des déchets Téléchargement CR plénière Prévention des déchets
2. Déchets et effet de serre Téléchargement CR plénière Déchets Effets de serre

 Ateliers :

1. Plans et programmes de prévention : Les clés de leur mise en oeuvre Téléchargement 1_Plans et programmes de prévention
2. Comment produire plus de composts dans une démarche qualité ? Téléchargement 2_Composts et démarche qualité
3. Comment produire et consommer durablement ? Téléchargement 3_Production et consommation durables
4. Comment instaurer une tarification incitative ? Téléchargement 4_Tarification incitative
5. Coûts d’élimination des déchets ménagers : Bien les connaître pour mieux les maîtriser Téléchargement 5_Connaissance des coûts
6. Méthanisation des déchets d’un territoire : Enjeux et débouchés Téléchargement 6_Méthanisation des déchets
7. Collectivités, comment optimiser la gestion de vos déchets du BTP ? Téléchargement 7_Déchets du BTP