Réseau Aquitaine Déchets

Valorisation énergétique des déchets municipaux : Un rapport de AIE vient de paraître

Le rapport « intégration de la valorisation énergétique dans la gestion des déchets municipaux » de l’Agence Internationale de l’Energie (AIE) est désormais disponible.

Nous n’avons malheureusement pas pu trouver de version française et « téléchargeable » de ce rapport. Donc pour les plus motivés vous trouverez dans les différentes parties de ce document :

-          Une comparaison argumentée des politiques et orientations techniques relatives à la gestion des déchets municipaux dans les pays membre du groupe 36 (France, Allemagne, Canada…)

-          Une analyse des freins et incitations au développement de la valorisation énergétique,

-          Une comparaison de l’ACV ( Analyse du Cycle de Vie) de l’incinération, du TMB (Traitement Mécano-Biologique) suivi d’une méthanisation ou d’une production d’un CSR (Combustible Solide de Récupération) et d’un centre de stockage avec valorisation du biogaz.

-          La présentation des différentes techniques de traitement thermique actuellement maîtrisées.

Accomplishments from IEA Bioenergy Task 36:  Integrating Energy Recovery into Solid Waste Management Systems (2007-2009) End of Task Report - Introduction		download
End of Task Report - Full Report		download
End of Task Report - Chapter 1: Status of solid waste management in task member countries		download
End of Task Report - Chapter 2: Energy recovery from MSW (one step further)		download
End of Task Report - Chapter 3: Impacts of managing residual municipal solid waste		download
End of Task Report - Chapter 4: Overview of technologies used for energy recovery		download
End of Task Report - Appendix 2: Study tour of Japan		download

Réduire l'impact environnemental des routes : référentiels, bonnes pratiques, témoignages

Les informations présentées ici sont en grande partie issues du site : http://www.planete-tp.com/

La convention d’engagement volontaire passée en mars 2009 entre les professionnels des travaux routiers et les pouvoirs publics (ministère de l’Écologie et Assemblée des Départements de France) marque un signal fort en matière de développement durable. En effet, celle-ci fixe des objectifs chiffrés ambitieux :

• réemployer ou valoriser 100 % des matériaux géologiques naturels excavés sur les chantiers à l’horizon 2020 (contre 40 à 80 % actuellement),
• atteindre un recyclage de 60 % des matériaux bitumineux en 2012, contre 23 % aujourd’hui, avec un objectif de 100 % à terme,
• diminuer par palier des émissions de gaz à effet de serre : 10 % en 2012, 33 % en 2020,
• réduire de 50 % de la consommation d’eau sur les chantiers.

Ces engagements chiffrés s’accompagnent de dispositions complémentaires telles que :

• la définition de méthodologies et de recommandations visant à préserver la biodiversité,
• un renforcement des recherches dans le domaine du recylage et de la valorisation des déchets,
• une amplification des actions menées en faveur de l’écoconduite et de la sécurité sur les chantiers.

Enfin, la convention s’inscrit dans un cadre programmatique et technique permettant d’en assurer la mise en oeuvre. Cela recouvre notamment :

• la mise en place d’un Institut de français de la route et des infrastructures de transport permettant de renforcer les partenariats entre État, maîtres d’oeuvre, maîtres d’ouvrage et entreprises,
• la conception d’un écocomparateur commun aux entreprises.

Cette approche ambitieuse s’inscrit dans la continuité d’autres initiatives marquantes en la matière. Dès 2006, le Conseil Général du Nord a ainsi décidé d’étendre la démarche de Haute Qualité Environnementale (HQE) aux infrastructures routières. Sur le terrain, dix-huit chantiers ont permis de tester des expérimentations concernant la préservation de l’environnement, la gestion des ressources, la santé et la sécurité, l’accessibilité (à travers une approche multimodale notamment), la protection des paysages, etc.

La démarche a abouti à la réalisation d’un document de référence, auquel ont participé notamment le Centre d’Etudes Techniques de l’Equipement et le Laboratoire Central des Ponts et Chaussées. Un comité de suivi a été mis en place début 2009 afin d’oeuvrer à la certification de la route HQE. S’y sont associés entre autres l’Assemblée des Départements de France, plusieurs départements et communautés d’agglomérations, la SNCF, Réseau Ferré de France ainsi que l’USIRF (Union des Syndicats de l’Industrie Routière de France).

Un certain nombre de documents de référence sont à votre disposition :

Téléchargement Referentiel_RD_V1-2010-07

Téléchargement Routedurable

Téléchargement Route_durable_mode_emploi

Téléchargement Dossier routes durables Env. Mag

Parution de deux publications AMORCE concernant la gestion des déchets :

Guide Juridique et Fiscal

 Le service public d’élimination des déchets est complexe et la collectivité doit en permanence faire des choix : fractionner les compétences de collecte et de traitement ? Faire ou faire faire ? Comment financer le service ?

Ce guide a pour but d’aider les décideurs locaux à faire des choix nécessaires en matière :

  juridique : champ d’action, répartition des compétences, financement du service, mode de gestion…

  fiscale : TVA, TGAP, contribution économique territoriale, recettes des éco-organismes.

• Télécharger "Bon de Commande Guides AMORCE" (pdf - 680.7 ko)
• Commander la publication

Pour pouvoir télécharger cette publication gratuitement, il faut vous connecter à l'espace adhérent sur le site d’AMORCE.

 

Gestion des déchets : partenariats entre les collectivités et les structures de l’économie sociale et solidaire.

  

Ce guide s’adresse aux élus et techniciens de collectivités désireuses de gérer certaines activités du service public des déchets en partenariat avec les structures de l’économie sociale et solidaire, ainsi qu’à celles-ci. Il leur apporte des éclairages sur la nature des activités concernées et le type de partenariats possibles et limitant les risques au niveau juridique.

Ce guide existe en version papier au prix de 6 Euros.

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Pour pouvoir télécharger cette publication gratuitement, il faut vous connecter à l'espace adhérent sur le site d’AMORCE

Référentiel national des coûts de gestion du service public d'élimination des déchets

Le référentiel national sur les coûts est piloté par l’ADEME et conduit en partenariat avec les acteurs nationaux concernés notamment l’Association des Maires de France, le Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de la Mer, AMORCE, le Cercle National du Recyclage...

Il s’agit de la première étude de ce type menée en France, portant à la fois sur tous les déchets gérés par les collectivités et sur des données observées.

Il repose sur les principes suivants :

• une construction à partir de données observées, c'est-à-dire d’informations issues des collectivités compétentes en matière de gestion des déchets ;
• un partenariat avec les collectivités locales formées au remplissage de la matrice ou à ComptaCoût® et volontaires pour remplir la matrice standard d’expression des coûts sous SINOE® ;
•  l’année 2006 comme année de référence.

 

Ce référentiel doit permettre d’acquérir une meilleure connaissance des coûts et de répondre à la demande :

• des collectivités locales qui désirent être en mesure de se comparer avec des structures équivalentes ;
• et des pouvoirs publics qui souhaitent pouvoir appréhender la structuration des coûts de la gestion des déchets pris en charge par les collectivités.

 

Pour réaliser une première édition du référentiel, et compte tenu de la difficulté à mobiliser des informations financières homogènes par le biais d’enquêtes, un appel à candidatures a été réalisé auprès des collectivités locales pour renseigner la matrice standard d’expression des coûts. Il s’est fait principalement au travers des adhérents d’AMORCE et du CNR et des délégations régionales de l’ADEME souhaitant s’impliquer dans ce projet.

Après examen des matrices standards d’expression des coûts de 124 collectivités par l’ADEME, une vingtaine de matrices ont été écartées afin d’assurer la fiabilité du référentiel (règles de remplissage non respectées, informations manquantes ou incomplètes…). Pour ce premier référentiel, l’échantillon final est donc constitué de 102 collectivités couvrant 10,5 millions d’habitants desservis.

Téléchargement Synthese-referentiel

Colloque Prévention et Gestion des déchets dans les territoires - Lille les 23 et 25 juin derniers

L’ADEME diffuse les synthèses des interventions et des échanges qui ont eu lieu lors du colloque :

Sessions plénières :

1. Prévention des déchets Téléchargement CR plénière Prévention des déchets
2. Déchets et effet de serre Téléchargement CR plénière Déchets Effets de serre

 Ateliers :

1. Plans et programmes de prévention : Les clés de leur mise en oeuvre Téléchargement 1_Plans et programmes de prévention
2. Comment produire plus de composts dans une démarche qualité ? Téléchargement 2_Composts et démarche qualité
3. Comment produire et consommer durablement ? Téléchargement 3_Production et consommation durables
4. Comment instaurer une tarification incitative ? Téléchargement 4_Tarification incitative
5. Coûts d’élimination des déchets ménagers : Bien les connaître pour mieux les maîtriser Téléchargement 5_Connaissance des coûts
6. Méthanisation des déchets d’un territoire : Enjeux et débouchés Téléchargement 6_Méthanisation des déchets
7. Collectivités, comment optimiser la gestion de vos déchets du BTP ? Téléchargement 7_Déchets du BTP

Journée technique sur le thème des pré-traitements mécano-biologiques (PTMB),

Le Réseau Aquitaine Déchets a organisé une journée technique sur le thème des pré-traitements mécano-biologiques (PTMB), le 3 mars 2009 à la CCI de Mont-de-Marsan.

Au cœur de l’actualité de l’ensemble des plans départementaux d’élimination des déchets ménagers et assimilés d’Aquitaine, le thème des PTMB conduit à de nombreuses questions auxquelles cette journée avait vocation à répondre.

La journée s’est déroulée en deux temps : la matinée était consacrée aux interventions d’experts et représentants de collectivités ayant mis en place un PTMB sur leur territoire, tandis que l’après-midi a été consacrée à la visite de l’unité de tri-compostage du SICTOM du MARSAN à Saint-Perdon.

Les prétraitements mécano-biologiques (ou PTMB) sont des traitements comportant des opérations mécaniques (dilacération, tri, etc.,) et des opérations biologiques, dont les objectifs peuvent être :

-          produire un compost de qualité conforme à la norme Afnor NFU 44-051,

-          stabiliser par compostage ou méthanisation la matière organique fermentescible avant sa mise en décharge,

-          produire de l'énergie (méthanisation, fabrication de combustible, etc.),

-          récupérer des matériaux (tri magnétique, tri optique, etc.)

Les process répondant à l'un ou l'autre des objectifs cités peuvent être très variés. Il faut donc choisir les objectifs à atteindre sachant que ce choix dépend d'abord des opportunités locales de débouchés pour les produits valorisés et des exutoires pour les refus du traitement.

Les interventions ont été les suivantes : (Cliquez sur le titre pour télécharger le texte de l’intervention ou les textes associés)

  10h25     Philippe THAUVIN – ADEME Angers

Panorama des technologiesdisponibles

Planifier la gestion des déchets organiques

Process-type de compostage et méthanisation d’OMR

Process-type de TMB avant mise en décharge

Vade Mecum TMB

11h10     Sébastien LEJAL - CAP l'ORIENT

Stabilisation avant mise en décharge /Collecte sélective des biodéchets

Téléchargement Présentation stabilisation...Cap L'Orient

 

11h25     Mark BRIAND - SMITOM de Launay-Lantic

Compostage – combustible Télécharger

 

11h40     Pauline SACRESTE - Groupe TIRU

Téléchargement Présentation Méthanisation - Groupe TIRU

 

11h55     Cédric DESFORGES - PENA Environnement

Valorisation énergétique/fabrication de combustible  VALORISATION ENERGETIQUE COMBUSTIBLE

 

Visite de l'unité de tri-compostage de Saint Perdon.

Cette unité est constituée d'un tube bioréacteur qui accélère le processus de fermentation des déchets organiques. Cette installation est un exemple de PTMB produisant du compost.

L'installation est dimensionnée pour traiter les ordures ménagères de 70 000 personnes et a une capacité de 24 000 t/an.

La visite a été conduite par Monsieur VIEUSSAN, responsable des services techniques du SICTOM du MARSAN.

L’album photo présente la visite.

Définition d’indicateurs de suivi de l’offre éco-responsable en matière de prévention des déchets à destination des ménages – Septembre 2007

En février 2004, le Ministère de l’écologie a publié le plan national d’action de prévention des déchets. L’évaluation des enjeux et le suivi des actions nécessitent des travaux spécifiques qui alimentent le tableau de bord de la prévention mis à jour annuellement. Dans ce cadre il est apparu utile de disposer d’indicateurs sur les conséquences des achats des ménages français en terme de déchets générés.

L’’ADEME a réalisé une étude quantitative des déchets générés (après usage) par les achats des ménages dans la grande distribution, pour deux types de comportements contrastés en terme de quantités de déchets générés et pour deux tailles de foyers différentes. Ces situations correspondent à des choix systématiquement possibles pour les consommateurs, dans les grandes surfaces et vérifiés dans huit enseignes (16 magasins).

Le travail a préalablement consisté à mettre au point une méthode clairement définie et reproductible dans le temps pour suivre les évolutions. Une nouvelle mesure est envisagée dans le courant de l’année 2008.

Vous pouvez télécharger la synthèse des principaux enseignements de cette étude.

Téléchargement synthse_tude_offre_coresponsable_sept_2007.pdf