Actuellement, la maîtrise des coûts de gestion des déchets implique nécessairement une connaissance approfondie des prix pratiqués et constitue un enjeu majeur pour les collectivités qui souhaitent disposer d’éléments de référence pour aider à la décision, optimiser le service ou communiquer auprès des élus et usagers.
Les données nationales dont nous disposons datent aujourd'hui de plus de 15 ans…en outre, les objectifs du Grenelle sur la place de l’incinération dans la gestion des déchets impliquent de mieux connaître l’économie de cette filière.
Pour répondre à la fois aux attentes des collectivités et des acteurs concernés ainsi qu’au besoin de connaissances de l’ADEME dans ses missions d’accompagnement, l’ADEME, en étroite collaboration avec AMORCE lance une étude nationale sur les prix de l’incinération des déchets des collectivités.
Cette étude a pour objectifs généraux :
De disposer :
- des prix pratiqués en matière d’incinération et des répercussions sur les adhérents et/ou usagers,
- de mettre en évidence les variations de tarifications constatées,
- d’identifier les facteurs déterminants les prix pratiqués.
D’effectuer une analyse de :
- l’impact de la TGAP sur ces prix,
- l’effet « signal » du prix (réorientation des tonnages/participation à l’atteinte des objectifs du Grenelle…).
Cette étude prendra la forme d’une enquête auprès de 1200 collectivités (maximum) envoyant tout ou partie de leurs déchets en incinération.
Les documents d’enquête seront envoyés lors du 1er trimestre 2011.
Par ailleurs, si certaines collectivités aquitaines souhaitent s’impliquer plus particulièrement dans l’étude en devenant des « collectivités test » pour les documents d’enquête, qu’elles se fassent connaître (fonction commentaires de ce Blog) avant le 15 septembre 2010.
Une version informatique de la synthèse de l’étude sera transmise par nos soins à l’ensemble des collectivités qui auront répondu.
Les résultats de cette étude, d’une durée de 11 mois, seront présentés lors de journées techniques sur les prix et coûts de gestion des déchets ménagers les 4 et 5 octobre 2011 à Paris.